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AGREEMENT BETWEEN USER AND SNIPEBIZ, LLC

Le site web de eSnipe vous est offert sous réserve de votre acceptation sans modification des termes, conditions et avis contenus dans le présent document. Votre utilisation du site web de eSnipe constitue votre accord à tous ces termes, conditions et avis.

MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION

SNIPEBIZ, LLC se réserve le droit de modifier les termes, conditions et avis selon lesquels les services eSnipe sont offerts, y compris mais sans s'y limiter les frais associés à l'utilisation des services eSnipe. Il vous incombe de consulter régulièrement les présentes conditions et les conditions supplémentaires affichées sur des sites Web particuliers. Votre utilisation continue des services de eSnipe constitue votre accord à tous ces termes, conditions et avis.

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Sauf indication contraire, les services de eSnipe sont destinés à votre usage personnel et commercial. Vous ne pouvez modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, accorder une licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir du site/service eSnipe.

CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ

Votre utilisation de eSnipe est soumise à notre politique de confidentialité. Vous convenez que vous avez lu notre Politique de confidentialité, et qu'elle est raisonnable et acceptable pour vous. Votre acceptation de ces conditions est également votre consentement aux pratiques d'information dans notre politique de confidentialité.

AUCUNE UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

Comme condition de votre utilisation du site/service de eSnipe, vous n'utiliserez pas le site/service de eSnipe à des fins illégales ou interdites par ces termes, conditions et avis. Vous ne pouvez pas utiliser le site/service de eSnipe d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre tout site/service de eSnipe (ou le(s) réseau(x) connecté(s) à tout site/service de eSnipe) ou interférer avec l'utilisation et la jouissance de tout site/service de eSnipe par une autre partie. Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à tout site/service de eSnipe, à d'autres comptes, à des systèmes informatiques ou à des réseaux connectés à tout site/service de eSnipe, par piratage, extraction de mot de passe ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas obtenir ou tenter d'obtenir du matériel ou des informations par des moyens qui ne sont pas intentionnellement mis à disposition par le site/service de eSnipe.

LOGICIEL ET CONTENU

Tout le contenu et les logiciels (le cas échéant) qui sont mis à disposition pour être visualisés et/ou téléchargés en relation avec le site/services eSnipe, à l'exclusion du contenu et/ou des logiciels qui peuvent être mis à disposition par les utilisateurs finaux par le biais d'un service de communication, ("Logiciel") sont la propriété et le travail sous copyright de SNIPEBIZ, LLC et/ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois sur le copyright et les dispositions des traités internationaux. Votre utilisation du logiciel est régie par les termes du contrat de licence de l'utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus dans le logiciel (" Contrat de licence "). Vous n'êtes pas autorisé à installer ou à utiliser un logiciel qui est accompagné d'un Contrat de licence ou qui en comprend un, à moins d'accepter au préalable les termes du Contrat de licence.

Pour tout logiciel qui n'est pas accompagné d'un contrat de licence, SNIPEBIZ, LLC vous accorde par la présente, en tant qu'utilisateur, une licence personnelle, révocable et non transférable d'utilisation du logiciel pour la visualisation et l'utilisation du site/service eSnipe particulier conformément aux présentes conditions d'utilisation, et à aucune autre fin, à condition que vous conserviez intacts tous les droits d'auteur et autres avis de propriété. Toute reproduction ou redistribution du contenu et/ou du Logiciel est expressément interdite par la loi et peut entraîner de graves sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure du possible. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU CONTENU OU DU LOGICIEL SUR TOUT AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT POUR UNE REPRODUCTION OU UNE REDISTRIBUTION ULTÉRIEURE EST EXPRESSÉMENT INTERDITE. Vous reconnaissez que le logiciel, ainsi que toute documentation et/ou information technique qui l'accompagne, est soumis aux lois et réglementations des États-Unis en matière de contrôle des exportations. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le logiciel, directement ou indirectement, vers des pays soumis aux restrictions d'exportation des États-Unis.

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RÉS RÉS RÉS RÉS RÉS RÉS RÉS RÉS RÉS RÉS D'ACCÈS

SNIPEBIZ, LLC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès à tout ou partie du site/service d'eSnipe et aux services associés ou à toute partie de ceux-ci à tout moment, sans préavis. SNIPEBIZ, LLC peut mettre fin au site/services eSnipe à tout moment, sans préavis. Vous acceptez ce risque et renoncez à toute réclamation, de quelque nature que ce soit, associée à une telle résiliation du site/services eSnipe.

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Dernière mise à jour : 20 octobre 2021