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LOGICIEL ET CONTENU

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Pour tout Logiciel non accompagné d'un contrat de licence, SNIPEBIZ, LLC vous accorde par la présente, à vous l'utilisateur, une licence personnelle, révocable et non transférable d'utilisation du Logiciel pour la visualisation et l'utilisation du site/service eSnipe conformément aux présentes Conditions d'utilisation, et à aucune autre fin, à condition que vous conserviez intacts tous les droits d'auteur et autres avis de propriété. Toute reproduction ou redistribution du contenu et/ou du Logiciel est expressément interdite par la loi et peut entraîner des sanctions civiles et pénales sévères. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure du possible. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU CONTENU OU DU LOGICIEL VERS TOUT AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE D'UNE REPRODUCTION OU D'UNE REDISTRIBUTION ULTÉRIEURE EST EXPRESSÉMENT INTERDITE. Vous reconnaissez que le logiciel, ainsi que toute documentation et/ou information technique qui l'accompagne, est soumis aux lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations aux États-Unis. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le logiciel, directement ou indirectement, vers des pays soumis à des restrictions d'exportation des États-Unis.

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Dernière mise à jour : 28 septembre 2024

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